Peu d’amendements acceptés au Sénat, une argumentation non exempte de mauvaise foi et d’attaques diffamatoires, le spectre d’Accoyator rôdait dans les discours sécuritaires verrouillés.
Cet après midi le Sénat a adopté l’article 22 septies déjà voté par l’Assemblée Nationale, plus :
– l’amendement 799 du sénateur SUEUR : « Compléter le troisième alinéa de cet article par une phrase ainsi rédigée: Le diplôme de niveau master peut être délivré par l’Université dans le cadre de la validation des acquis de l’expérience«
– le sous amendement du sénateur VASSELLE à l’amendement du sénateur SUEUR adopté: « Dans le texte de cet amendement remplacer les mots » l’Université » par les mots: un établissement d’enseignement supérieur« .
La Ministre peut à la fin de l’examen de la loi par le sénat demander un nouveau vote (à 1heure du matin …) pour que le Sénat annule ces deux textes et ainsi échapper à la Commission mixte paritaire sur l’article 22 septiès.
(À suivre)
Pour en savoir plus cliquez sur Sénat mais n’oubliez pas d’écouter Armstrong.
Allez, un peu de douceur pour compenser tout cela.
Recherche
Agenda
Newsletter